Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTE MER
VERLET, SAS

Numéro de dépôt :
4349938
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2027
HAUTE MER de VERLET

Présentation de la marque HAUTE MER

Déposée le 29 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAUTE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERLET domicilié(e) 256 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 641 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFES RICHARD, Mme VAILLANT NADEGE domicilié(e) 106 RUE DU FOSSE BLANC, BP 101 - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque HAUTE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE MER arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

VERLET a également déposé les autres marques suivantes : Grand pavois , 1880 VERLET


VERLET, SAS - 256 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 402641021


CAFES RICHARD, Mme VAILLANT NADEGE - 106 RUE DU FOSSE BLANC, BP 101 - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – farine – préparations faites de céréales – pâtisseries – confiserie – miel – sirop de mélasse – crêpes (alimentation) – biscuits – gâteaux – sucreries – chocolat – préparations et boissons à base de cacao – préparations et boissons à base de café – préparations et boissons à base de thé ;

Vente au détail et vente au détail par Internet de café, extrait de café et préparations et boissons à base de café, thé, cacao, succédanés du café ;

Restauration (alimentation), café restaurant, cafétéria, services de bar.